Les montres connectées sont devenues des outils indispensables pour surveiller notre santé et notre activité physique. Cependant, leur popularité attire également des rivalités judiciaires, notamment en matière de propriété intellectuelle. UnaliWear, une entreprise basée au Texas, a récemment déposé une plainte contre plusieurs fabricants, dont Apple, en raison de problèmes liés aux fonctionnalités de détection de chute.
Nouvelle plainte concerne l’Apple Watch
Depuis quelques années, l’Apple Watch se retrouve au cœur de plusieurs litiges concernant des fonctionnalités de santé. Les conflits notables incluent des différends avec des entreprises comme AliveCor et Masimo. Le cas de Masimo a même entraîné une interdiction d’importation de l’Apple Watch aux États-Unis, le biais d’une décision de la Commission du commerce international (ITC) qui a constaté une violation des brevets liés à la surveillance du taux d’oxygène dans le sang.
Bien qu’Apple ait réussi à faire annuler cette interdiction, le contentieux reste actif. UnaliWear a récemment pris les devants en déposant une nouvelle plainte auprès de l’ITC, visant non seulement l’Apple Watch, mais également d’autres montres connectées. Cela inclut les modèles de Samsung, Google, et Garmin, qui possèdent des capacités de détection de chute.
Le cœur de cette affaire repose sur les caractéristiques de détection de chute, que la société UnaliWear considère comme une violation de plusieurs brevets. Ce litige pourrait bien bouleverser la scène concurrentielle des wearables si UnaliWear obtient gain de cause.
Quel recours pour UnaliWear ?
Selon la notification d’enquête de l’ITC, UnaliWear demande l’instauration d’une enquête en raison des violations affirmées de la section 337. Ils réclament un ordre d’exclusion limité, qui interdirait l’importation des dispositifs incriminés, ainsi qu’un ordre de cessation de vente pour les appareils déjà présents sur le marché américain.
Si cette demande réussit, cela pourrait aboutir à une interdiction similaire à celle subie par l’Apple Watch dans l’affaire Masimo. Les entreprises citées sont désormais invitées à répondre dans un délai de 20 jours, sous peine de se voir imposer une décision par défaut, entraînant des sanctions potentiellement sévères.
Les enjeux sont donc de taille, et il sera intéressant d’observer comment Apple et les autres marques réagiront à cette nouvelle offensive judiciaire. UnaliWear, avec sa détermination à protéger ses innovations, pourrait redéfinir les contours du marché des montres connectées.