En août dernier, Apple a dévoilé une version « redesignée » de la fonctionnalité de mesure du taux d’oxygène dans le sang de l’Apple Watch, mais uniquement aux États-Unis. Cette annonce intervient 18 mois après que la marque ait commencé à vendre sa montre sans cette fonction, conséquence d’un conflit de brevets avec la société de technologie de la santé Masimo.
Une nouvelle procédure pour réévaluer la situation
La Commission du commerce international (ITC) a récemment décidé d’engager une nouvelle procédure afin de déterminer si cette solution devrait également être interdite, toujours en raison du litige sur les brevets avec Masimo. Dans des dépôts de documents d’aujourd’hui, l’ITC a déclaré avoir « décidé de lancer une procédure combinée de modification et d’exécution » pour évaluer si la fonction de mesure du taux d’oxygène, retravaillée par Apple, est conforme à l’interdiction d’importation initiale.
Cette décision fait suite à une plainte déposée par Masimo. Selon l’ITC, les conditions ont changé puisque Apple commercialise une montre redessinée qui n’était pas incluse dans l’enquête originale. Ainsi, cette mise à jour justifie la réévaluation et sera « la seule question à trancher » lors de la procédure.
Test des infractions potentielles
Dans son examen, l’ITC se penche sur le fait de savoir si Apple commet une infringement en vendant une Apple Watch qui, une fois jumelée à un iPhone, exécute des fonctionnalités contestées. En d’autres termes, l’ITC évalue non seulement les capacités de l’Apple Watch isolément, mais aussi si le couplage avec l’iPhone déclenche une technologie brevetée.
La nouvelle implémentation de la fonction de mesure du taux d’oxygène sur l’Apple Watch se concentre sur la consultation des résultats via l’iPhone plutôt que sur la montre elle-même. L’utilisateur doit lancer une session de mesure avec l’Apple Watch, et les capteurs de la montre collectent les données nécessaires.
En revanche, les résultats ne sont pas affichés sur l’Apple Watch, ils sont accessibles dans la section Respiratoire de l’application Santé sur l’iPhone. Le processus de décision de l’ITC est attendu dans un délai de six mois.