Apple se trouve une fois de plus au cœur d’une bataille juridique qui pourrait avoir un impact significatif sur ses ventes. La société a récemment plaidé devant la Cour d’appel des États-Unis pour tenter d’annuler une décision qui interdit la vente de modèles d’Apple Watch dotés de capteurs de saturation en oxygène dans le sang. Voici les enjeux de cette affaire.
Contexte légal
Le conflit entre Apple et Masimo a pris racine en 2021, lorsque Masimo, une entreprise spécialisée dans la technologie médicale, a accusé Apple d’avoir violé plusieurs de ses brevets concernant la détection de la saturation en oxygène. En 2023, la Commission du commerce international des États-Unis (ITC) a tranché en faveur de Masimo, concluant qu’Apple avait effectivement enfreint sa propriété intellectuelle, entraînant une interdiction d’importation pour les modèles Apple Watch Series 9 et Ultra 2.
Après une brève suspension des ventes, Apple a pu relancer la commercialisation de ces modèles grâce à un sursis temporaire. Malheureusement, lorsque la cour a rétabli l’interdiction en janvier 2024, la marque à la pomme a été contrainte de désactiver la fonction de mesure de la saturation en oxygène sur les nouvelles montres vendues.
L’audience du jour
Lors de l’audience d’aujourd’hui, l’avocat d’Apple, Joseph Mueller, a fait valoir que l’interdiction avait injustement privé des millions d’utilisateurs de l’Apple Watch de cette fonctionnalité essentielle. Selon lui, les revendications de Masimo manquaient de fondement, soulignant que leur première montre connectée équipée du suivi de la saturation en oxygène n’est sortie qu’en 2022, soit deux ans après qu’Apple ait intégré cette technologie.
Mueller a déclaré à la cour que l’interdiction était injustifiée, car Masimo ne disposait que de prototypes de montres à ce moment-là. L’avocat de Masimo a rétorqué qu’Apple se trompait en affirmant qu’un « produit fini » était nécessaire pour justifier la décision de l’ITC.
Les juges semblent avoir été sensibles à l’argument d’Apple, remettant en question la légitimité de l’interdiction d’importation face à la concurrence que Masimo a développée ultérieurement.
Analyse de Netcost-security.fr
Bien que la cour n’ait pas encore rendu de décision, la séance d’aujourd’hui a souligné que, après avoir échoué à invalider les brevets de Masimo, Apple adopte maintenant une nouvelle stratégie. La firme soutient qu’un litige sur des prototypes ne devrait pas suffire à retirer un produit phare du marché.
Reste à savoir si cette approche sera fructueuse. Les prochaines semaines pourraient être décisives pour l’avenir de l’Apple Watch aux États-Unis.